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Dernière mise à jour : 1er février 2010
 

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Contenu du site. Le texte, les images, les graphiques, les fichiers vidéo et leur disposition dans le site sont tous protégés par droit d’auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle. Ces objets ne peuvent pas être copiés à des fins commerciales ou à des fins de distribution ni ne peuvent être modifiés ou réaffichés sur d’autres sites. Vous ne pouvez accéder au site et l’utiliser qu’à vos fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez télécharger, copier ou imprimer le contenu du site qu’à vos fins de référence personnelle. Aucun droit, titre ou intérêt dans quelque contenu du site ne vous est transféré par suite de quelque téléchargement, copie, impression ou utilisation du site.

Marques de commerce. Les marques de produits et services, marques de commerce, slogans et logos affichés sur le site sont tous des marques de commerce de Wolverine, des fournisseurs et partenaires de Wolverine ou de leurs propriétaires respectifs et ne peuvent pas être copiés, imités ni utilisés, en totalité ou en partie, sans la permission écrite préalable de Wolverine ou du titulaire applicable de la marque de commerce. Aucune disposition dans les présentes conditions ne constitue une renonciation à quelque marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle visant un nom, un logo ou une marque de commerce.

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Inscription, comptes et mots de passe. L’accès à certains services dans le site peut nécessiter une inscription et la création d’un compte. Si vous créez un compte dans le site, vous convenez qu’il vous incombe de préserver la confidentialité des mots de passe ou autres numéros d’identification de compte que vous choisissez, et que vous êtes responsable de toutes les activités effectuées au moyen de ces mots de passe ou numéros d’identification de compte. Vous convenez d’aviser sans délai Wolverine : i) de quelque perte de vos mots de passe ou numéros d’identification de compte, et ii) de quelque utilisation non autorisée de vos mots de passe ou numéros d’identification de compte. Wolverine ne saurait en aucun cas être tenue responsable, directement ou indirectement, de quelque perte ou dommage de quelque nature résultant d’une omission de vous conformer à la présente clause des conditions ou s’y rapportant.

Zones interactives et contributions des utilisateurs. Certaines zones du site peuvent contenir des opinions d’utilisateurs, des groupes de discussion, des blogues et d’autres zones interactives ou volets communautaires (les « zones interactives ») qui permettent à vous et à d’autres utilisateurs de soumettre des opinions sur des produits, des commentaires, des questions, des observations, des idées, des suggestions et d’autres renseignements par l’entremise du site ou autrement (les « contributions »). Vous êtes seul responsable de votre utilisation des zones interactives du site et de quelque contribution que vous affichez, et vous le faites à vos propres risques. Wolverine ne saurait être tenue responsable et n’assume aucune responsabilité à l’égard de quelque contribution que vous ou un tiers peut afficher, mettre en mémoire ou télécharger, ni à l’égard de quelque perte ou endommagement de celle-ci. Wolverine n’est pas non plus tenue de surveiller ni de filtrer des contributions affichées sur une zone interactive et Wolverine se réserve le droit de modifier ou de retirer une contribution sur le site à quelque moment et pour quelque motif, sans avis.

Lorsque vous affichez des contributions, vous accordez à Wolverine un droit et une licence perpétuels, mondiaux, irrévocables, libres de redevances, non exclusifs d’utilisation, de reproduction, de modification, d’adaptation, de traduction, de publication et d’affichage de ces contributions de quelque manière ou sur quelque support actuellement existant ou ultérieurement créé, y compris, notamment le droit de les modifier, de créer des œuvres dérivées, d’accorder une sous-licence d’utilisation, de les céder et de les commercialiser. Vous renoncez également en notre faveur et en faveur de nos successeurs, ayants droit et titulaires de licence à tous les droits moraux à l’égard de vos contributions. Nous ne sommes aucunement tenus de préserver la confidentialité de quelque contribution, de verser une rémunération pour quelque contribution ni de répondre à quelque contribution.

Lignes directrices à l’égard des contributions Lorsque vous utilisez le site, vous vous engagez à ce que vos contributions et votre utilisation des zones interactives respectent l’ensemble de la législation applicable et :

• ne renferment aucun document ou matériel diffamatoire à l’égard d’une personne, obscène, pornographique, offensant, haineux ou incendiaire;
• ne mettent pas en valeur des documents ou éléments matériels sexuellement explicites;
• n’encouragent pas la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, l’invalidité, l’orientation sexuelle ou l’âge;
• ne favorisent pas, n’encouragent pas ni ne soutiennent quelque acte illégal, y compris, notamment, la violence ou les abus informatiques, ou la violation des droits de propriété intellectuelle d’une autre personne;
• ne contiennent pas des virus, des données corrompues ou d’autres fichiers dommageables, nuisibles ou destructeurs;
• ne soient pas faits en violation de quelque obligation juridique ou légale envers un tiers, notamment une obligation contractuelle ou une obligation de discrétion;
• ne constituent pas une menace ni une atteinte à la vie privée ni un abus à l’égard de la vie privée d’une autre personne ni ne causent quelque nuisance, inconvénient ou inquiétude inutile à une autre personne ni ne soient susceptibles de harceler, d’offusquer, d’embarrasser, d’alarmer ou d’importuner une autre personne, selon notre seule appréciation;
• ne soient pas susceptibles de tromper une personne ni ne soient utilisés en vue de vous faire passer pour une autre personne ou de mentir sur votre identité ou votre affiliation avec une autre personne;
• ne donnent pas l’impression que nous en sommes responsables, si ce n’est pas le cas; et/ou
• ne contiennent pas quelque élément qui, à la seule appréciation de Wolverine, est inadmissible ou empêche une autre personne d’utiliser le site ou d’en profiter, ou qui peut exposer Wolverine ou ses utilisateurs à quelque tort ou responsabilité de quelque nature.

Le défaut de se conformer aux présentes lignes directrices à l’égard des contributions (les « lignes directrices à l’égard des contributions »), à la seule appréciation de Wolverine, constitue un manquement fondamental aux présentes conditions. Si vous ne respectez pas les présentes lignes directrices à l’égard des contributions, nous pouvons prendre les mesures que nous estimons appropriées, y compris, notamment : i) mettre fin à votre droit d’utiliser le site; ii) retirer quelque contribution; iii) engager une poursuite contre vous, auquel cas vous convenez que nous pouvons recouvrer nos frais raisonnables et honoraires d’avocats; et/ou iv) communiquer des renseignements à la force publique.

Plaintes relatives à la violation de droits d’auteur et de propriété intellectuelle.

Politique en cas de violation. Wolverine respecte la propriété intellectuelle d’autrui et nous nous attendons à ce que tous les utilisateurs du site fassent de même. Les documents et éléments matériels dans le site dont on soupçonne qu’ils sont contrefaits peuvent être retirés ou bloqués conformément aux présentes conditions. L’utilisateur du site qui viole plusieurs fois des droits d’auteur ou de propriété intellectuelle est passible, si les circonstances le justifient, d’une interdiction d’accéder au site et de l’utiliser.

Avis à Wolverine. Si vous croyez qu’un élément affiché sur le site viole un droit d’auteur sur lequel vous exercez un droit de propriété ou un contrôle, vous êtes prié d’acheminer à l’agent des droits d’auteur de Wolverine un avis écrit contenant les renseignements suivants conformément à la loi des États-Unis intitulée Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») :

1. le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse de courriel et la signature manuscrite ou électronique du titulaire du droit d’auteur ou de la personne autorisée à agir en son nom;
2. une description de l’œuvre protégée par droit d’auteur ou de la propriété intellectuelle qui aurait selon vous été contrefaite;
3. une description de l’emplacement dans le site du document ou de l’élément matériel contrefait selon vous, en donnant suffisamment de détails pour que Wolverine puisse le trouver;
4. une déclaration écrite selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur ou du droit de propriété intellectuelle, son agent ou la législation; et
5. une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, indiquant que l’information ci dessus donnée dans votre avis est exacte et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou du droit de propriété intellectuelle ou êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit d’auteur ou du droit de propriété intellectuelle.

L’agent des droits d’auteur de Wolverine aux fins des avis de réclamation de violation de droit d’auteur dans le présent site peut être joint par courriel ou à l’adresse suivante :

General Counsel
Wolverine World Wide, Inc.
9341 Courtland Drive NE
Rockford, Michigan 49351
Téléphone : 616-866-5500
Télécopieur : 616-866-5625